Huguette Mauss


De: Huguette MAUSS
Objet:
présidente du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles
Groupe:
president
nomination
11 Mai 202111/05/2021
De: Huguette MAUSS
inspectrice générale des affaires sociales honoraire
Objet:
membres du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles
V. -
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mai 202111/05/2021
De: Mauss, née Dany (Huguette, Jeanne, Colette)
inspectrice générale des affaires sociales honoraire, présidente du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles, présidente du conseil d'administration d'une école destinée aux jeunes aveugles ; 40 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Huguette Mauss
inspectrice générale des affaires sociales, présidente
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes aveugles de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201915/01/2019
De: Huguette MAUSS
Objet:
présidente du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles
Groupe:
president
nomination
17 Avril 201817/04/2018
De: Huguette MAUSS
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles (CNAOP)
V. -
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201817/04/2018
De: MAUSS (Huguette)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-01-24"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
19 Août 201719/08/2017
De: MAUSS (Huguette)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
02 Juillet 201702/07/2017
De: Huguette MAUSS
représentant le chef de l'inspection générale des affaires sociales, présidente
Objet:
jury de titularisation des pharmaciens inspecteurs de santé publique, promotion 2014-2015
Groupe:
composition
15 Novembre 201615/11/2016
De: Mauss, née Dany (Huguette, Jeanne, Colette)
directrice du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante. Chevalier du 1er octobre 1999
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de la solidarité, et de la fonction publique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de la solidarité, et de la fonction publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-10-01"
promotion
14 Novembre 201014/11/2010
De: MAUSS (Huguette)
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales (hors tour)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Août 201007/08/2010
De: Mauss (Huguette)
hors tour
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2010 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Février 201015/02/2010
De: Huguette Mauss
Objet:
directrice du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
date_debut="2009-03-01"
nomination
15 Avril 200915/04/2009
De: Mauss (Huguette)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
2. Représentants de l'administration
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Huguette Mauss
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
enquêteurs
au titre du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
20 Novembre 200820/11/2008
De: Huguette Mauss
représentant l'inspection générale des affaires sociales (IGAS)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Huguette Mauss
Objet:
présidente du groupe de travail « amiante et fibres »
Groupe:
president
nomination
05 Février 200805/02/2008
De: Mauss (Huguette)
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Remplace:M. Schmieder (Eric)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Octobre 200624/10/2006
De: Mauss (Huguette)
représentant l'Inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Mauss (Huguette)
Objet:
dans le grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2004-06-18"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
04 Septembre 200404/09/2004
De: Mauss (Huguette)
chef de service des affaires sanitaires et sociales
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Mauss
Objet:
délégation de signature
24 Juillet 200224/07/2002
De: Huguette Mauss
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'organisation du système de soins et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
24 Juillet 200224/07/2002
De: Mauss
Objet:
délégation de signature
14 Juin 200214/06/2002
De: Huguette Mauss
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'organisation du système de soins et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
14 Juin 200214/06/2002
De: Mauss
Objet:
délégation de signature
24 Avril 200224/04/2002
De: Huguette Mauss
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'organisation du système de soins et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
24 Avril 200224/04/2002
De: Mauss
Objet:
délégation de signature
24 Avril 200224/04/2002
De: Huguette Mauss
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'organisation du système de soins et au nom du ministre délégué à la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
délégation de signature
24 Avril 200224/04/2002
De: Mauss (Huguette)
chef de service des affaires sanitaires et sociales en position de détachement
Objet:
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales des Vosges (gr. II)
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
nomination
18 Décembre 199918/12/1999
De: Mauss, née Dany (Huguette, Jeanne)
directrice adjointe d'une agence régionale d'hospitalisation ; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Mauss (Huguette)
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales, D.R.A.S.S. de Lorraine
Objet:
membres du jury chargés d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Mauss (Huguette)
inspecteur principal de la D.R.A.S.S. de Lorraine
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la 2e catégorie de candidats
Groupe:
nomination
24 Janvier 199124/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.